Connaissance de soi,
Créativité et Bien-être

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Conditions générales de vente

1. Modalités d'inscription

1.1 Les inscriptions s'effectuent à l'aide du bulletin d’inscription en ligne ou par courrier. Elles sont prises en considération par ordre d’arrivée. Les champs obligatoires du formulaire d’inscription doivent être remplis. Une inscription n’est définitive qu’à réception :
- du montant de l’acompte (50% du prix de l’activité) et de la cotisation d’adhésion à l’association ArtParenthèse (si non inscrit pour l’année en court) plus de 15 jours avant le démarrage de l’activité.
- du montant total de l’activité et de la cotisation d’adhésion à l’association ArtParenthèse (si non inscrit pour l’année en court) moins de 15 jours avant le démarrage de l’activité.
1.2 Les stagiaires mineurs doivent avoir une autorisation de leurs parents ou tuteurs.
1.3 L'inscription à l'aide du formulaire en ligne ou par courrier signifie l’acceptation des présentes conditions générales.

2. Conditions d'annulation

2.1 ArtParenthèse se réserve le droit d’annuler une activité si un nombre minimum de participants, permettant un bon déroulement de cette dernière, n'est pas atteint. ArtParenthèse s’engage alors à rembourser l’intégralité des sommes versées.
2.2 ArtParenthèse se réserve le droit d’annuler ou d'interrompre une activité en cas de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence de cours et tribunaux français : les intempéries, la maladie ou accident entraînant une indisponibilité de l’intervenant ou tout autre cas indépendant de la volonté des parties empêchant l’exécution normale des présentes conditions générales. En cas d'annulation avant le début du stage, ArtParenthèse s’engage à rembourser l’intégralité des sommes versées. En cas d'annulation pendant le stage, ArtParenthèse s’engage à effectuer un remboursement au prorata de la somme perçue pour les heures d'enseignement non dispensées. Dans ce dernier cas, la cotisation à l’association ArtParenthèse ne sera pas remboursée.
2.3 En cas d’indisponibilité majeure de l’intervenant, ArtParenthèse se réserve le droit d'inviter en remplacement un autre intervenant disposant d'une qualification équivalente.
2.4 Conditions d'annulation de la part du participant
En cas de désistement par écrit de la part du participant :
- 1 mois avant le démarrage de l’activité, la cotisation annuelle sera conservée par ArtParenthèse, le reste des sommes versées sera intégralement remboursé.
- moins d’1 mois avant le démarrage de l’activité, la cotisation annuelle sera conservée par ArtParenthèse,
et un montant correspondant à l’acompte (50% du prix de l’activité) ne sera pas remboursé.
Tout stage ou atelier démarré puis interrompu du fait du participant, pour quelque raison que ce soit, ne donne droit à aucun remboursement.

3. Prix et Paiement

3.1 Les prix des stages/ateliers sont indiqués NET. Ils incluent les frais d’animation et les documents remis aux participants.
3.2 Le montant total du séjour : totalité des frais de stage/atelier et coût de l'hébergement, est à effectuer au plus tard au début de l’activité.

4. Responsabilités

4.1 Tout participant qui aura un comportement irrespectueux vis à vis du groupe, des locaux, de l'encadrement (vol, violence verbale ou physique...) sera immédiatement exclu. Les frais éventuellement occasionnés seront facturés aux parents ou responsable légal.
4.2 ArtParenthèse ne pourra en aucun cas, être tenu responsable de vols, disparitions, détériorations ou autres dommages de tout objet ou autre appartenant aux stagiaires ou à l’un des professionnels sur place.

5. Règle de confidentialité

5.1 Tous renseignements communiqués par les participants lors de l'inscription ou ultérieurement ne sont en aucun cas communiqués à qui que ce soit par ArtParenthèse sauf en cas de volonté explicite de la part du participant (pour organisation de covoiturage par exemple).

6. Documentation

6.1 La documentation remise aux participants ne peut être reproduite pour diffusion ou communication au public, sans autorisation expresse de ArtParenthèse.

ArtParenthèse

  • Le Moulin des Rivières
  • Bréel
  • 61100 Athis Val de Rouvre
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